Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE
Société Financière Duval, SAS

Numéro de dépôt :
3092675
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/03/2021
LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE de Société Financière Duval

Présentation de la marque LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE

Déposée le 21 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financière Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financière Duval domicilié(e) 53 route de Lyon - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 867 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Financière Duval domicilié(e) 53, Route de Lyon - 71000 - MACON - France.

La marque LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE est expirée depuis le 21 mars 2021.

Société Financière Duval a également déposé les autres marques suivantes : DIVA


Société Financière Duval, SAS - 53 route de Lyon - 71000 - MACON - France - SIREN 322867284


Société Financière Duval - 53, Route de Lyon - 71000 - MACON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465260 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-09

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635638 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Substances et préparations pour lessiver et nettoyer ; Savons, lotions, parfums et cosmétiques produits hygiéniques, vétérinaires, pharmaceutiques et médicaux ; Désinfectants et matériels pour pansements ; Leurs récipients, boitages et flaconnages, pilluliers et verres doseurs châssis, cadres, boitages et supports métalliques ; Coffres forts ; Pièces de serrurerie et articles de quincaillerie métalliques. Systèmes, mécanismes, electromecanismes, électroniques, et leurs logiciels, pour le conditionnement, le rangement, la présentation et la distribution de produits, en particulier de médicaments, étiquettes, instruments et petits matériels, pièces ou articles matériels, appareils et instruments hygiéniques, pharmaceutiques, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires - matériels et articles pour pharmacies, laboratoires, hôpitaux, cliniques, maisons de retraite, collectivités et tout espace médicalise ou paramedicalise appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, utilisés en milieu hospitalier, industriel, ou collectif ; Appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires pour bâtiments étiquettes non en tissu, porte-étiquettes, papiers, cartons, vierges ou préimprimes, naturels ou adhésifs, bacs, boitages et flaconnages plastiques, articles de bureau meubles fixes ou mobiles, de présentation, de rangement ou de transport de substances, produits ou articles pharmaceutiques, cosmétiques, hygiéniques, médicaux, vétérinaires, ou autres, en particulier ceux dont il est d'usage qu'ils soient transformes, entreposes, ou vendus en pharmacie, et leurs récipients, flacons, boîtes, et autres accessoires de rangement ; Meubles fixes ou mobiles d'équipement de soins a domicile ou en établissement hospitaliers, de cabinets médicaux, et tout espace médicalise ou paramedicalise ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (hors métaux précieux et plaqué) ; Matériel de nettoyage ; Verrerie, porcelaine et faïence (non compris dans d'autres classes) filets, bâches et sacs à linge (non compris dans d'autre classe) articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis recueil et transmissions d'informations, par tous moyens, en particulier par réseau internet conseil techniquedans le conditionnement, le stockage, la présentation, la distribution, et la vente de substances, produits et articles, en particulier ceux dont il est d'usage qu'ils soient transformes, entreposes, ou vendus en pharmacie, ainsi que dans la distribution de médicaments, matériels, linge, nourriture en milieu hospitalier et collectivités, cabinets, soins a domicile, ou tout espace médicalise ou paramedicalise.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.